Deborah HOBE – Page 11

Article – Budget participatif en Allemagne : des citoyens consultants

Expériences allemandes

Participatory Budgeting in Germany: Citizens as Consultants / Budget participatif en Allemagne : des citoyens consultants

Par Michelle Anna Ruesch (Zebralog), Mandy Wagner (Engagement Global) – 2013

Le premier budget participatif en Allemagne date de 1998. A partir de 2004 il se diffuse plus largement et compte actuellement une centaine d’expériences locales.

Très différentes du modèle de Porto Alegre, les expériences allemandes n’ont pas pour but la répartition des richesses et la justice sociale. Par le biais de la participation, elles visent la modernisation du système administratif et cherchent à mettre les gouvernements locaux davantage à l’écoute des citoyens. Face au désintérêt des citoyens et au taux d’abstentionnisme, il s’agit de ne pas laisser les questions budgétaires entre les seuls décideurs et spécialistes.

Dans la pratique, les expériences allemandes se traduisent par de l’information sur les budgets publics pour les rendre plus compréhensibles et par l’émergence de propositions des citoyens. En ayant largement recours à Internet, il s’agit aussi des les consulter sur des propositions, y compris sur des mesures de réduction de dépenses. Ensuite les élus rendent compte de leur choix, puisqu’il s’agit d’une démarche consultative, les décisions finales étant prises par le conseil municipal.

L’Allemagne se présente donc comme un cas très particulier du budget participatif, ses participants insistant sur un « processus d’apprentissage » important.

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Vidéo – Expériences en Côte d’Ivoire – Un outil au service du développement

Expériences en Côte d’Ivoire – Un outil au service du développement

Par Gaël Gellé, 2014

Pour aider les populations à reprendre en main le destin de leur commune et améliorer leurs conditions de vie, le budget participatif est lancé en 2014 dans 5 communes pilotes avec l’appui du Ministère d’Etat et de l’USAID.

Le point de départ : les municipalités vivent dans des conditions de vie difficiles, notamment au niveau du manque d’eau et d’électricité, du délabrement des infrastructures routières, des ordures dans la rue, etc. Dans ce contexte, les réalisations faites par les communes étaient souvent en décalage par rapport aux attentes des habitants et ceux-ci perdaient de plus en plus confiance en leurs élus.

Les premières expériences de budget participatif ont permis d’organiser des consultations communautaires dans les quartiers pour identifier les priorités, de former des citoyens à l’audit social pour évaluer la réalisation et la qualité des investissements et de concevoir des formes de recadrage budgétaire des communes.

Une manière de lutter contre la corruption et de rendre efficace l’utilisation des ressources publiques, grâce à l’implication de la population qui, au côté des pouvoirs publics, affirme « on se sent concerné ».

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Vidéo – Comprendre le budget participatif de Grenoble

L’expérience de Grenoble, France

Comprendre le budget participatif de Grenoble

Par Learning to count, 2015

2015 a été la première année du budget participatif à Grenoble. Il vise l’émergence de projets par les citoyens : à partir des idées et besoins des citoyens (±150 projets), l’organisation de la Ruche consiste à sélectionner collectivement des projets prioritaires (±30 projets). Ils sont ensuite travaillés par les services municipaux, avant d’être soumis à un vote plus massif. En 2015, 9 projets ont été retenus.

Dans la vidéo les citoyens soulignent les défis et leurs apprentissages : découvrir que leur idée recueille l’appui d’autres ; arriver à présenter son idée en 1 minute, et donc bien communiquer ; faire campagne pour faire voter son projet…

Un processus encore en construction puisque son analyse dit : il faut continuer et élargir la participation.

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L’actualité de la démarche est disponible sur le site de la Ville de Grenoble : y accéder ici

Vidéo – Une révolution douce – l’exemple portugais

L’exemple portugais - Une révolution douce

Par Pierre Stoeber et Giovanni Allegretti, 2015

Explications et témoignages à plusieurs voix (chercheurs, élus, fonctionnaires et citoyens) autour d’un processus qui cherche à enrichir la démocratie représentative.

Mais, qu’est-ce que le Budget Participatif ? Quel rapport a-t-il avec la démocratie représentative ? Qu’en est-il dans un contexte de crise ? Quel impact des politiques d’austérité?... et de nombreuses autres questions développées à partir de la recherche-action menée de 2010 à 2013 par le CES de l’université de Coimbra au Portugal.

Le documentaire aide à y voir plus clair sur ce qu’est un Budget Participatif, ses avantages, mais aussi ses faiblesses et ses défis. Il présente les expériences portugaises, où le Budget Participatif a été conçu comme un instrument de décentralisation pour rapprocher le gouvernement des citoyens et rompre avec un système politiques d’assistanat.

Des références sont aussi faites à d’autres expériences significatives: Séville en Espagne, Medellin en Colombie, Fortaleza et Recife au Brésil, Madagascar…

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Article – Un pas vers la démocratie locale en Tunisie

L’expérience de la commune de Sfax en Tunisie – Un pas vers la démocratie locale en Tunisie

Par Ahmed Guidara, Directeur Financier de la commune de Sfax, 2015

« Les communes tunisiennes sont habituées à décider le budget communal derrière des portes fermées. » « La démocratie représentative atteint ses limites et les citoyens ont le sentiment que les conseillers élus sont déconnectés de la réalité et que l’intérêt général est rarement respecté. Le budget participatif aide à surmonter ces difficultés. » affirme Ahmed Giudara, conseiller des services publics et directeur financier de la commune de Sfax.

Depuis 2015, cette commune – deuxième ville du pays et important centre économique – s’est lancée dans l’aventure du budget participatif. En s’inspirant des bonnes pratiques internationales, de 5 à 15 % du budget d’investissement de la ville est décidé sous forme participative. Les réunions sont accessibles à tous les citoyens, en veillant aux personnes à mobilité réduite et aux malentendants. Chaque quartier compte trois délégués, dont un jeune et une femme.

Une expérience nouvelle, commentée pas à pas par son directeur financier, qui démarre sous de bons auspices.

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Vidéo – Le budget participatif s’implante à Manouba, Sfax et Gafsa en 2015

Des expériences tunisiennes

Le budget participatif s’implante à Manouba, Sfax et Gafsa en 2015

Par Madelief de Heer, Local & Global, 2015

Un « événement historique », car pour la première fois, en Tunisie, les citoyens peuvent décider des investissements publics. « Il y a beaucoup de jeunes engagés qui veulent participer dans leur société. Mais comment inclure les jeunes au niveau de la prise des décisions ? Normalement c’est la commune qui décide les dépenses de la ville, mais l’infrastructure est déplorable. Ce mécanisme permet que ça ne soit plus la municipalité qui décide toute seule, mais les citoyens qui prennent des décisions ensemble ».

Le documentaire montre les principes qui sous-tendent la démarche en Tunisie, ainsi que le fonctionnement du processus: sensibilisation massive, forums pour discuter des projets, groupes de travail, vote des citoyens. Des délégués des différents quartiers se regroupent au sein d’un organe qui contrôle l’exécution des projets.

Une vidéo qui, par la prise de parole enthousiaste des élus, des citoyens et des représentants de la société civile, transmet un engouement pour une nouvelle étape démocratique, soutenue par les autorités et associations locales.

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Site internet – budget participatif de Paris

L’expérience de Paris, France

Paris Budget Participatif

Le site du budget participatif de la Ville de Paris se veut un outil de dialogue direct avec le citoyen, en lui proposant « Je dépose un projet », « Je participe à des ateliers de co-construction », « Je consulte des projets », « Je vote pour des projets ». Plusieurs étapes sont possibles via Internet.

En outre, il permet un suivi de chaque projet (contenu, catégorie, localisation, timing, budget) en y incluant son état de réalisation.

Cette approche par projets cherche aussi à inciter la participation des enfants et des jeunes.

Au bas de la page ‘mode d’emploi’, une présentation rapide du budget municipal de la Ville permet de comprendre les mécanismes des ressources publiques, ainsi que quelques ordres de grandeurs.

Pour accéder au site du budget participatif de la Ville de Paris : cliquer ici

Clip musical – Participatory Budgeting NYC Rap – « The People’s Budget

L’expérience de New-York, USA

Participatory Budgeting NYC Rap – « The People’s Budget

by Drew King, ISfilmcollective

« It’s the people budget for equality, in NYC people are making history (…) this is BP, democracy in 3D. (…) PB be the strategy, let movement bringing opportunity. This is no illusion, social justice and inclusion… »

C’est sur un air de de rap qu’on découvre le budget participatif de New York, lancé en 2011 dans 24 districts de cette ville multiculturelle. Une partie du budget d’investissement de la ville est décidé de forme participative avec ses habitants. Via ce processus les citoyens newyorkais peuvent proposer, discuter et voter les projets qu’ils souhaitent réaliser dans leur ville ou dans leur quartier.

Une règle est incontournable : les propositions citoyennes doivent viser le bien commun des habitants : des améliorations d’infrastructures scolaires, des parcs, des espaces publics, des librairies, des logements sociaux, etc.

Pour accéder au clip musical : cliquer ici

Pour en savoir plus sur le budget participatif de New York : cliquer ici

Livret – Participatory budgets in Europe – between efficiency and growing local democracy

Analyse politique

Participatory budgets in Europe – between efficiency and growing local democracy

par Giovanni Allegretti & Carsten Herzberg (2004)

Plusieurs expériences de budgets participatifs européens (Espagne, Italie, France et Allemagne) reposent sur une volonté de renforcer la démocratie.

Certaines ont une orientation clairement politique, d’autres sont plus orientées vers une dimension sociale, ce qui montre qu’il n’existe pas de modèle universel. Néanmoins, la plupart des budgets participatifs européens proposent de renforcer le principe de subsidiarité pour contribuer à la décentralisation de la prise des décisions et à la diffusion d’une bonne gouvernance…

Mais est-ce que cela peut fonctionner ? L’analyse montre toutes les faiblesses des budgets participatifs européens : une ampleur limitée, peu de ressources, un manque de volonté politique, une faible participation (particulièrement des personnes les plus défavorisées), des échelles limitées…

Face à tous ces constats, ce document propose des pistes et réflexions pour améliorer la pratique des budgets participatifs en Europe.

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Article – L’implication des classes populaires dans les budgets participatifs

Inclusion sociale

L’implication des classes populaires dans les budgets participatifs

par Julien Talpin

L’auteur compare trois expériences de budget participatif : l’une à Rome (Municipio XI), l’autre à Séville et la dernière à Morsang-sur-Orge (Paris). Chacune présente des caractéristiques spécifiques en fonction du contexte social et des besoins du territoire, mais aussi de l’objectif visé (favoriser la justice sociale, améliorer la légitimité politique).

Pourtant, en principe, les budgets participatifs ne devraient-ils pas donner davantage de pouvoir aux habitants, surtout aux plus défavorisés, en créant des moments de co-décision ? Et encourager la démocratie et l’inclusion d’acteurs qui généralement ne participent pas ? Les budgets participatifs permettent-ils l’implication des classes populaires et davantage de justice sociale, ou ne servent-ils que d’outils de légitimation des élites politiques en place ?

Cet article apporte une réflexion, parfois critique, sur le futur des budgets participatifs en Europe.

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Livre – Les budgets participatifs en Europe – Des services publics au service du public

Transferts Sud-Nord

Les budgets participatifs en Europe – Des services publics au service du public

par Yves Sintomer, Carsten Herzberg, Anja Röcke – La Découverte (2004)

Le succès du budget participatif dans le monde et sa rapide propagation ont soulevé l’intérêt de nombreux chercheurs : s’agit-il d’un bouleversement politique ou d’une mode passagère ? Est-ce un phénomène transitoire ou une mutation de fond ?

Cet ouvrage synthétise une recherche comparative menée par des sociologues autour d’une vingtaine d’expériences de budget participatif en Europe. La première partie présente l’émergence des budgets participatifs en en soulignant les particularités et les traits communs ; il s’en dégage 6 grandes familles ou courants.

La seconde partie aborde une analyse plus transversale, conduisant à des réflexions intéressants sur les effets, les dynamiques et les enjeux des expériences européennes : quels rôles peuvent jouer les budgets participatifs européens ? Comment les services publics peuvent-ils se nourrir de ces pratiques ? …

Livre disponible en librairie

Revue – Budgets Participatifs – édition spéciale

Presupuestos Participativos – edición especial / Budgets Participatifs – édition spéciale

La Era Urbana (revue du Programme de Gestion Urbaine) – 2004

Document écrit à plusieurs mains en espagnol, il présente d’abord une analyse méthodologique et des principes des budgets participatifs, soulignant quelques grandes tendances.

Ensuite, une large part est laissée à une quinzaine d’expériences latino-américaines et européennes qui se racontent, chacune, sous un aspect particulier du budget participatif : la participation des enfants, des femmes, des organisations sociales, la problématique de la décentralisation, le logement, l’interculturalité…

Enfin, plusieurs analyses transversales abordent des enjeux tels que la démocratie locale, la transformation des institutions, la pédagogie d’une gestion démocratique, la question fiscale…

Parmi d’autres, quelques tendances apparaissent : école de citoyenneté en Amérique Latine, outil de renforcement de la bonne gouvernance en Europe, mécanisme de réduction de la corruption et d’augmentation de la légitimité…

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Rapport – Budget participatif et finances locales – Document de base

Panorama d’expériences

Budget participatif et finances locales – Document de base

par Yves Cabannes dans le cadre du réseau Urb-AL n°9 (2003)

Impressionnant travail de compilation de 25 expériences de budget participatif en Amérique Latine et en Europe, ce document est à l’origine de nombreux travaux d’analyse. Il a été réalisé pour le lancement du programme « Budget Participatif et finances locales », financé par le programme Urb-AL de l’Union Européenne; celui-ci a permis la mise en place de plusieurs groupes de travail associant des villes latino-américaines et européennes autour de thématiques spécifiques.

Cet ouvrage développe une analyse transversale des 25 expériences autour de plusieurs dimensions : d’abord une analyse des finances locales ; ensuite, un approfondissement de plusieurs dimensions des budgets participatifs (financière, participative, territoriale et normative). Des acteurs des 25 villes ont été associés à la production des données qui ont servi de base pour cette étude.

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Article – La place des femmes dans le budget participatif de Cotacachi, Equateur

La place des femmes dans le budget participatif de Cotacachi, Equateur

L’inclusion des femmes autochtones au processus local de budget participatif

Par l’Observatoire pour les Villes Inclusives

L’article met l’accent sur les résultats de cette expérience en termes de gestion économique et budgétaire, mais aussi au niveau des changements culturels et sociaux produits : alphabétisation de la population, développement des capacités des groupes les plus fragilisés et participation de ceux-ci dans le processus de réflexion sur le développent de leur territoire.

Le recours à des techniques de discrimination positive dans le processus a contribué à réduire les formes de marginalisation sociale et économique des personnes les plus des démunies: les indigènes et les femmes. C’est avant tout la volonté politique qui a permis de développer une culture de la participation, de bonnes articulations interinstitutionnelles et la volonté d’investir dans le développement des capacités, la formation et la sensibilisation, non seulement des citoyens, mais surtout des équipes municipales.

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Panorama d’expériences – Hope for democracy – 25 years of participatory budgeting worldwide

Hope for Democracy” – 25 years of participatory budgeting worldwide

Ouvrage coordonné par Nelson Dias, 2014

Cette publication réunit des analyses de budgets participatifs dans les différents continents. A partir d’une observation des évolutions, une trentaine d’experts de la thématique (chercheurs, militants, partisans du budget participatif et consultants) ont réuni leurs observations dans cet ouvrage qui aborde notamment les raisons de l’importante diffusion de ce dispositif de démocratie participative.

Les contenus sont organisés en trois parties : d’abord, des études comparatives et une approche des différents modèles de budget participatif ; ensuite des analyses des dynamiques régionales ou nationales dans les 5 continents ; et enfin des analyses thématiques en lien avec des publics spécifiques.

Au-delà des avancées du budget participatif, ainsi mises en avant, ce document se veut aussi un appel à l’action pour les institutions, les municipalités et les militants afin de démocratiser la démocratie actuelle.

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Articles – Les budgets participatifs au Pérou, imposés par la loi

Cadre légal au Pérou

Les budgets participatifs au Pérou, imposés par la loi

A partir de deux articles :

Peru’s PB: Configuration of powers, opportunities for change, M.A. Hordijk, The Open Urban studies Journal, 2009;
An unlikely success of Peru’s top-down PB Experience, Stephanie McNulty, Journal of Public Deliberation, Vol.8, Issue 2, Art. 4, 2012

Un Budget Participatif peut-il être efficace s’il est rendu obligatoire par la loi ?

Le Pérou fait partie des rares pays qui, depuis 2003, a inscrit le budget participatif dans sa constitution : il doit être mis en œuvre aux niveaux national, régional et municipal.

L’analyse réalisée dans ces deux articles souligne essentiellement les limites et difficultés du processus péruvien : complexité, non exécution des projets, manque de résultats visibles et « fatigue de la participation » sont autant de faiblesses mises en avant par Mc Nulty.

Hordik, quant à lui, recense les défis suivants: blocages techniques, représentativité très homogène des participants, manque de volonté politique de s’adapter aux changements et attitude réticente des bureaucrates.

Ces deux lectures complémentaires apportent une analyse de l’institutionnalisation d’un cas peu connu de budget participatif. Pourtant, sur le terrain et dans les quartiers, des citoyens tentent de saisir l’opportunité du budget participatif pour se faire entendre des pouvoirs publics.

Pour avoir accès aux documents : article 1 – article 2

Outil de décentralisation – Manuel du budget participatif au Cameroun

Manuel du budget participatif au Cameroun : concepts, méthodes et outils pour suivre la décentralisation et améliorer la gouvernance locale

Par Jules Dumas NGUEBOU, ASSOAL – 2014

Depuis 2003, des expériences sont en cours au Cameroun. En 2014, on en compte 51 réparties dans les 10 régions du pays.

Le document replace le budget participatif comme outil de la décentralisation, en cours au Cameroun depuis la constitution de 1996. L’analyse du contexte et des budgets publics permet de replacer le budget participatif dans une démarche de gouvernance locale

Pour la mise en place d’un budget participatif, le manuel souligne l’importance du plaidoyer, l’identification d’un cas pratique, puis la nécessité d’arrêtés municipaux, de la formation de comités de coordination et d’animation… avant de réaliser les différentes étapes du cycle du budget participatif. On y trouve des informations sur les mécanismes de contrôle testés au Cameroun (voir notamment la partie dédiée au comité d’animation et développement et à l’observatoire des services publics).

Enfin, le document aborde le rôle de la médiation comme une fonction essentielle du processus : 14 fonctions y sont précisées, en mettant l’accent sur l’attitude et en proposant des techniques d’animation, ainsi que des techniques de plaidoyer et lobbying.

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Manuel – Le budget participatif en Afrique, guide pour la formation en pays francophones – Tome 1 : concepts et principes

Le budget participatif en Afrique, guide pour la formation en pays francophones – Tome 1 : concepts et principes

par ENDA-TM et ONU-Habitat, 2008

Aucune recette n’existe pour mettre en oeuvre un budget participatif. Chaque modèle s’adapte et diffère en fonction du contexte dans lequel il est inséré.

Lorsqu’on veut réaliser un budget participatif un Afrique, en Europe ou en Asie, certaines conditions doivent être respectées: la volonté politique, l’intérêt et l’engagement de la société civile et des populations, une définition claire et partagée des règles et des ressources financières à disposition du processus.

Ce manuel propose plusieurs récits d’expériences africaines de budgets participatifs menées à Madagascar, au Sénégal et au Bénin. Il introduit le processus et passe en revue ses concepts, ses principes de base, son fonctionnement et son cycle, qui diffèrent en fonction du contexte.

Pour avoir accès au document : https://issuu.com/unhabitat/docs/2496_alt

Vidéo – Comparer des expériences pour mettre en lumière les principes du budget participatif

Comparer des expériences pour mettre en lumière les principes du budget participatif

par l’observatoire des pratiques participatives de l’agglomération grenobloise, 2008

Une vidéo de la présentation de Patrick Bodart de Periferia

A partir des définitions, puis d’exemples de cycles du budget participatif, cette présentation aborde et analyse trois conditions de leur mise en oeuvre : la volonté politique, les ressources en jeu et la mobilisation de la société civile.

L’information présentée est issue d’un matériau élaboré par Yves Cabannes qui a comparé 25 expériences de budgets participatifs en Amérique Latine et en Europe.

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Livre – Guide du budget participatif, basé sur les résultats

Guía del Presupuesto Participativo Basado en Resultados

Guide du budget participatif, basé sur les résultats

USAID 2010

Destiné aux citoyens, ce manuel montre les étapes à suivre pour la mise en place d’un budget participatif dans le contexte péruvien : les objectifs du processus, le fonctionnement, les acteurs engagés et leur rôle, l’origine de l’argent mis en discussion… ainsi que le cycle d’un budget participatif avec ses différentes phases.

Outre son utilisation locale, ce document est intéressant pour deux aspects spécifiques. D’une part, l’attention portée sur la cohérence avec le Plan de Développement Concerté (plan stratégique qui fixe des thèmes d’intervention prioritaires), ainsi que la coordination nécessaire entre les différents niveaux de gouvernement. D’autre part, l’information concernant les mécanismes de contrôle qui existent pour assurer la bonne réalisation du processus et veiller au respect des accords.

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