Publication – Proof of concept : Community Land Trust

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Publication – Proof of concept : Community Land Trust

Ce rapport de la « Community Finance Solutions » est un témoignage de leur travail de pionnier sur el Community Land Trust au cours de la dernière décennie. Le rapport est aussi un témoignage des formidables réalisations des communautés elles-mêmes qui ont souvent fait face à de grandes difficultés pour mettre en place des CLT et construire des maisons et d’autres espaces communautaires au profit de la population locale et en garantir à l’accès abordables à perpétuité.

Ce rapport vise à examiner et à quantifier les progrès réalisés par les Community Land Trust après qu’un nombre important de logements sont présents sur le terrain. Grâce à l’éclairage des études de cas, il se penche également sur les leçons apprises de ces expériences.

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts 

Bien que les Community Land Trust existent depuis les années 1970, leur nombre a considérablement augmenté au cours des années ’90 grâce au soutien des gouvernements locaux. Parmi d’autres réalisations, ces partenariats public-privé ont contribué à agrandir le parc de logements accessibles de manière permanente à la propriété pour des ménages en difficulté. Ce rapport est destiné à fournir des conseils aux responsables locaux sur les moyens les plus efficaces d’investir dans des startups CLT, des projets, et opérations pour atteindre ce but.

La série « Policy Focus Report» est publiée par l’Institut Lincoln de la politique foncière concernant des questions de politique publique en lien avec l’utilisation des terres, les marchés fonciers et l’impôt foncier. Chaque rapport est conçu pour combler le fossé entre la théorie et la pratique en combinant des résultats de recherche, des études de cas et les contributions de chercheurs dans une variété de disciplines universitaires et de professionnels, de responsables locaux et de citoyens dans diverses communautés.

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

En 1898 a été publié, « Les cités jardins de demain – une voie pacifique pour une réforme ».

L’impact de ce livre a conduit à la création de la première Cité Jardin de Letchworth (UK).

Plus récemment, l’un des précédents maires de Letchworth, Philip Ross, a rejoint le planificateur et professeur d’urbanisme Yves Cabannes pour écrire ce livre qui est une mise à jour du 21e siècle de celui de 1898.

« 21st Century Garden Cities de To-Morrow » établit les 12 principes qui, de l’avis des auteurs et dans diverses combinaisons, constituent une Cité Jardin. Les personnes autant que les paysages sont au cœur de ces hybrides ruraux-urbains.

Le livre peut être commandé via internet : www.lulu.com

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Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA)

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Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA) 

Ce guide technique se veut un outil pratique et détaillé mis à disposition de toutes personnes et organisations qui souhaitent mettre en œuvre un CLT. Il est l’évolution d’un guide initié en 2002 et revu à plusieurs reprises sur base des expériences développées ces vingt-cinq dernières années.

Assez complet, ce manuel vous guide depuis la mise en place d’un CLT à sa concrétisation, en passant par les aspects financiers et légaux liés au leasing du sol et au programme de privatisation du bâti.

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Charte – Lyvennet Community Trust – Cumbria UK – Setting the Scene

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Charte – Lyvennet Community Trust – Cumbria UK

Setting the Scene

Le « Lyvennet Community Trust » est un CLT qui s’est développé en zone rurale en Angleterre. Le document date de 2010, moment où le CLT va réellement se lancer après avoir mener une étude territoriale participative sur l’ensemble du district de Cumbria. Ce document témoigne d’un moment clef dans le processus de développement du CLT puisqu’il est établit après l’installation d’un comité de gestion qui a travailler sur un plan stratégique.

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Charte – Declaration of Community Rights

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Charte – Declaration of Community Rights

Cette déclaration a été établie par les habitants du quartier de Dudley à Boston (USA), là où s’est développé le Community Land Trust « Dudley Neigborhood Initiative ». Les habitants de ce quartier très pauvre et délaissé depuis des années ont pris leur avenir en main et on créé un mouvement intégrant l’ensemble des communautés présentes dans le quartier. C’est ensemble qu’ils ont établi la charte des droits de la Communauté qui montre leur volonté de récupérer leurs droits élémentaires et leur rôle de citoyens engagés dans le futur de leur quartier.

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Enquête – A Promise in the Heart of Boston

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Enquête – A Promise in the Heart of Boston

Portraits of the Dudley Village Campus

Ce document d’enquête montre comment, à Boston, le Dudley Street Neighborhood Initiative (CLT) a développé une stratégie pour relancer toute la communauté en s’attachant au développement de scolaire. Cette stratégie, « The Boston Promise Initiative », est conçue pour tirer parti des forces et des atouts déjà existants dans la communauté locale, à savoir les résidents pour développer un « village » où les enfants sont entourés par les adultes dans un environnement d’apprentissage continu. Le fondement de cette vision est construit sur cinq buts pour le l’évolution de toute la communauté :

 

 

  1. Des familles fortes et saines
  2. Les enfants entrant à l’école et prêts à réussir
  3. Des étudiants et des écoles qui réussissent
  4. Etudes secondaires complètes et préparation à la vie active
  5. Des collectivités dynamiques et prospères de résidents en lien

Cette enquête montre la logique de développement local qui est au cœur du modèle de Community Land Trust et comment elle est mise en œuvre sur base des besoins et ressources des résidents et avec les résidents.

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Publication – Les Community Land Trust. Un bon terrain d’entente ?

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Les Community Land Trust. Un bon terrain d’entente ?

Ce document présente de manière synthétique le modèle de Community Land Trust. Il donne un aperçu historique pou ensuite expliquer chaque éléments caractéristique de modèle dont le principe de séparation de la propriété du sol et du bâti. Il présente de manière didactique le système d’accès à la propriété à un prix inférieur à celui du marcher ainsi que le levier anti-spéculatif qui y est lié lors des reventes.

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Manuel d’anti-spéculation immobilière – Une introduction aux fiducies foncières communautaires

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Manuel d’anti-spéculation immobilière : Une introduction aux fiducies foncières communautaires

Pour pallier aux effets néfastes d’un système spéculatif en matière de droit au logement et d’accès à la terre, le modèle des fiducies foncières communautaires (FFC) (interprétation en français de Community Land Trust) constitue une réponse novatrice. Elle puise ses fondements dans de multiples traditions où la terre est vue comme une ressource commune à partager, un héritage collectif, détenu par celles et ceux qui veulent y vivre et l’utiliser.

« Le manuel d’antispéculation immobilière » reprend une série de textes essentiellement tirés de la « bible » en matière de FFC qu’est le « Community Land Trust Reader », écrite sous la direction de John Emmeus Davis. Ce manuel met en lumière ces influences qui ont inspiré et défini ce concept de CLT : des expériences aussi diverses que les Cités-jardins en Angleterre, les villages Gramdam en Inde et le mouvement pour les droits civiques dans le sud des États-Unis.

Le document ci-présenté donne un rapide aperçu du contenu du livre, qui est disponible à la vente via internet (ecosociete.org).

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Brochure – Quatre années de décisions collectives

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L’expérience du quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique

Quatre années de décisions collectives

Par l’association Maks, la Maison de Quartier et Periferia – 2015

Ce journal a été réalisé au terme de 4 années d’une expérience de « budget participatif » au sein d’un quartier. Il constitue une synthèse des grandes étapes qui ont forgé cette dynamique et l’ont fait évoluer.

Il revient d’abord sur le contexte qui a conduit à la mise en place de ce fonds participatif et la philosophie qu’il poursuivait. Il présente les principales lignes du mode de fonctionnement, défini par les habitants et largement inspiré des principes du budget participatif. Il propose enfin un panorama d’une quarantaine de projets proposés et réalisés par les habitants.

Il s’agit d’un aperçu d’une initiative très locale, dont on sent tout l’enthousiasme et l’énergie qu’elle a généré chez les citoyens et dans le quartier.

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Pour revenir sur les débuts de l’expérience, voir le livret « Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public »,  téléchargeable ici.

Vidéo – Le budget participatif des lycées

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Expériences dans les lycées du Nord Pas de Calais, France

Le budget participatif des lycées

par la Région Nord-Pas-de-Calais, 2012

Éduquer à la citoyenneté, rendre l’action publique plus efficace et renfoncer le dialogue dans les établissements sont les trois principaux objectifs du Budget Participatif des Lycées en région Nord-Pas-de-Calais. Lancé par une élue écolo, le projet existe depuis 2010. Tous les lycéens, la communauté éducative, les parents des élèves et les professeurs peuvent participer en proposant des projets pour l’amélioration du cadre de vie de leur lycée. Il s’agit d’une nouvelle manière d’allouer une partie du budget d’investissement de la Région, à partir d’un débat entre tous les membres de la communauté du lycée.

En donnant la parole aux lycéens et à toute la communauté éducative, le Budget Participatif des Lycées est un véritable exercice de citoyenneté qui nécessite de réfléchir, proposer, argumenter et débattre. Un processus qui se déroule sur deux ans : la première année dédiée à la réflexion collective et à l’élaboration/préparation des projets ; la deuxième année consacrée à la réalisation des projets.

Cette vidéo, réalisée par la Région, raconte cette démarche à partir des intentions des élus politiques et en montre quelques étapes et facettes.

Pour avoir accès au document : visionnable ici

 

Livret – Du rêve à l’action collective

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L’expérience au Relais Social de Charleroi, Belgique

Du rêve à l’action collective

par les collectifs citoyens et l’équipe du Relais Social – Capacitation Citoyenne, 2006

 » Avant, quand un SDF avait une idée, comme celle du Pont en Fête (fête organisée par les personnes qui font la manche et qui veulent rendre la monnaie de la pièce aux passants), les travailleurs disaient “quelle belle idée”, mais il n’était pas possible de passer à l’action ! Maintenant, grâce aux Budgets Participatifs, on peut réaliser ses rêves d’actions collectives.  »

Une dizaine de collectifs citoyens, tous frappés par la précarité, racontent comment les budgets participatifs du Relais Social leur ont permis de mettre en oeuvre des projets qu’ils n’envisageaient même pas! Mais il ne s’agit pas simplement d’un fonds disponible pour des projets citoyens, on discute aussi les règles d’attribution, les modalités pour construire un projet et le défendre.

La rédaction du livret est devenu pour les collectifs l’occasion de remettre à plat l’histoire de ces budgets participatifs, d’en présenter les étapes et d’en questionner plusieurs aspects. Avec, pour toile de fond, l’envie de dire que c’est possible et que d’autres peuvent s’en inspirer.

Pour avoir accès au document : consultable ici

 

 

Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public – L’expérience dans le quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique

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L’expérience dans le quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique

Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public

par des habitants et acteurs du quartier – Capacitation Citoyenne, 2012

« Le Budget Participatif, il est beau justement parce qu’il permet de dévoiler des projets qui ne sont pas pensés par des professionnels et qui du coup sont pensés autrement. » « Il y a des quartiers qui s’ennuient. Ici, ça bouge, les gens sortent de chez eux. » « Mais faire ce livret, c’est aussi se donner les moyens pour impliquer les élus politiques et leur montrer comment faire. » « Ça va montrer la solidarité et une autre manière de prendre les décisions. »

Le livret, co-rédigé avec les participants du Budget Participatif de Scheut – habitants, associations et techniciens administratifs – revient sur l’histoire de la mise en place de ce dispositif. Il raconte son origine, le souci commun des habitants de pouvoir s’impliquer plus facilement dans le quartier. Il revient sur le processus qui a permis sa mise en place, puis son évolution au fil des appels à propositions. Il aborde enfin les modifications majeures qui y sont survenues lors de l’assemblée annuelle du Budget Participatif, au cours de laquelle le règlement et le mode de fonctionnement du Budget Participatif ont été évalués et modifiés. Au fil de ces avancées, le groupe est revenu sur les grands questionnements qu’il a rencontrés, ainsi que sur les erreurs commises, pour mettre en avant les propositions d’ajustement. Les dimensions multiples du projet ont ainsi pu être explorées.

Pour avoir accès au document : consultable ici

 

Vidéo – Cotacachi, l’unité dans la diversité

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L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur

Cotacachi, l’unité dans la diversité

par Rodrigo Saez Ramirez pour le collectif DRD (Démocratiser Radicalement la Démocratie)

« Quand il y a la volonté, on peut faire les choses, non ? Ils ne décident plus depuis le haut, maintenant les choses se décident de façon horizontale. Ce n’est plus une pyramide où il y a le chef en haut et ceux qui reçoivent les ordres en bas. Ici, à Cotacachi, tout se fait en communion d’idées. La mairie ne peut décider seule! Et nous non plus, ni les organisations, ne pouvons pas décider seuls. On décide tous ensemble du bien être de notre territoire. »

Le film témoigne d’abord d’une expérience multi-ethnique et pluri-culturelle, mais aussi d’une démocratie directe et « radicale » où les citoyens peuvent délibérer sur la totalité des ressources de la ville.

Une expérience où les citoyens, les organisions et les politiques luttent ensemble pour défendre leur territoire, leur patrimoine et leurs valeurs pour construire une société plus équitable.

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Livre – Le budget participatif à Cotacachi: démocratique, équitable, solidaire, transparent, efficient

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L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur

El presupuesto participativo en Cotacachi: democratico, equitativo, solidario, transparente, eficiente / Le budget participatif à Cotacachi: démocratique, équitable, solidaire, transparent, efficient

Par la municipalité de Cotacachi

Un livret en espagnol, simple et imagé, avec une explication très claire du fonctionnement du budget participatif à Cotacachi, en Equateur. De nombreux dessins qui racontent les étapes du processus ainsi que les résultats concrets obtenus en font quasi une bande dessinée à destination du grand public.

Parce qu’il a donné l’occasion aux habitants d’exercer réellement leurs droits et responsabilités, le budget participatif de Cotachachi a renforcé les capacités des citoyens et des groupes organisés en développant leur conscience collective et en les transformant de simples observateurs à promoteurs actifs de leur quartier et de leur canton.

Ce livret montre les spécificités de la démarche : un processus pas seulement participatif, mais surtout inclusif et démocratique. La notion d’inclusion y est particulièrement présente puisque de nombreux acteurs du canton, souvent discrminés, n’avaient pas l’habitude de participer (comme les indigènes, les femmes, la population analphabète).

 

Manuel du budget participatif de Cotacachi

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L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur

Manual del presupuesto participativo de Cotacachi / Manuel du budget participatif de Cotacachi

par la municipalité de Cotacachi, 2005

Même s’il porte le nom de manuel, ce document en espagnol est avant tout une déclaration politique de la municipalité de Cotacachi qui affirme sa volonté de s’engager dans un processus de co-décision et co-gestion de l’argent public avec tous les citoyens du canton. Mais pas dans n’importe quel contexte… puisque Cotacachi est caractérisé par une population majoritairement indigène.

La distribution équitable et solidaire des ressources est le maître-mot de la démarche de Cotacachi qui en fait une référence exceptionnelle. Le document débute en soulignant les principes du budget participatif, puis présente le cycle de mise en oeuvre avec toutes ces étapes, illustrées par de nombreuses photos. Il  propose une partie réflexive et analytique de la démarche.

Cet ouvrage transmet une intense communion d’intention entre les citoyens et les représentants politiques de Cotachachi, motivés à agir pour le bien-être commun. La volonté politique est claire : non seulement transformer la réalité, mais aussi donner la voix aux citoyens pour qu’ils puissent délibérer collectivement à partir de leurs vrais besoins.

 

 

Livre – Démocratiser la ville

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L’expérience de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal à Montréal, Canada

Démocratiser la ville

par Luc Rabouin – Lux Editeur, 2009

Inspiré par l’expérience brésilienne, un premier arrondissement de Montréal, le Plateau-Mont-Royal, expérimente le budget participatif. D’abord, sous la forme d’un processus limité qui donne un peu de pouvoir de décision aux habitants, puis qui au fur et à mesure évolue grâce à la force des mouvements de la société civile.

Ce livre présente une analyse lucide des défis de la démocratie représentative et propose une réponse au travers des processus participatifs et délibératifs, en soulignant la nécessité d’un engagement des citoyens et d’une volonté politique.

Luc Rabouin, directeur du Centre d’Ecologie Urbaine de Montréal, offre avec ce livre un guide pour la mise en oeuvre d’un budget participatif dans les arrondissements de Montréal, avec le but de diffuser cette pratique, un arrondissement à la fois !

Livre disponible en librairie

Vidéo – La ville est à nous

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L’expérience de Porto Alegre, Brésil – Le point de vue de journalistes

La ville est à nous

par Sagacités, n°319 (2000)

Dans ce reportage VHS, réalisé en 2000, Maria, João, Sergio et d’autres conseillers du Budget participatif – citoyens des quartiers pauvres de Porto Alegre – racontent comment ils se sont engagés dans cette démarche pour améliorer leur quartier, leur ville, leur vie. Ils nous racontent leur histoire, leurs luttes, leurs espoirs, les résultats.

Porto Alegre est présenté ici comme un exemple extraordinaire où les habitants gèrent vraiment leur commune à travers le budget participatif. Un exemple sans précédent de démocratie participative, une leçon de citoyenneté que nous donne un pays du Sud. Un lent processus de délibération, une tentative de rendre la démocratie plus démocratique, en dépassant les limites de la représentativité et en construisant une démarche où les citoyens décident et contrôlent le budget de la ville, les choix d’investissement et donc les orientations politiques.

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