Publication – Proof of concept : Community Land Trust

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Publication – Proof of concept : Community Land Trust

Ce rapport de la « Community Finance Solutions » est un témoignage de leur travail de pionnier sur el Community Land Trust au cours de la dernière décennie. Le rapport est aussi un témoignage des formidables réalisations des communautés elles-mêmes qui ont souvent fait face à de grandes difficultés pour mettre en place des CLT et construire des maisons et d’autres espaces communautaires au profit de la population locale et en garantir à l’accès abordables à perpétuité.

Ce rapport vise à examiner et à quantifier les progrès réalisés par les Community Land Trust après qu’un nombre important de logements sont présents sur le terrain. Grâce à l’éclairage des études de cas, il se penche également sur les leçons apprises de ces expériences.

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts 

Bien que les Community Land Trust existent depuis les années 1970, leur nombre a considérablement augmenté au cours des années ’90 grâce au soutien des gouvernements locaux. Parmi d’autres réalisations, ces partenariats public-privé ont contribué à agrandir le parc de logements accessibles de manière permanente à la propriété pour des ménages en difficulté. Ce rapport est destiné à fournir des conseils aux responsables locaux sur les moyens les plus efficaces d’investir dans des startups CLT, des projets, et opérations pour atteindre ce but.

La série « Policy Focus Report» est publiée par l’Institut Lincoln de la politique foncière concernant des questions de politique publique en lien avec l’utilisation des terres, les marchés fonciers et l’impôt foncier. Chaque rapport est conçu pour combler le fossé entre la théorie et la pratique en combinant des résultats de recherche, des études de cas et les contributions de chercheurs dans une variété de disciplines universitaires et de professionnels, de responsables locaux et de citoyens dans diverses communautés.

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

En 1898 a été publié, « Les cités jardins de demain – une voie pacifique pour une réforme ».

L’impact de ce livre a conduit à la création de la première Cité Jardin de Letchworth (UK).

Plus récemment, l’un des précédents maires de Letchworth, Philip Ross, a rejoint le planificateur et professeur d’urbanisme Yves Cabannes pour écrire ce livre qui est une mise à jour du 21e siècle de celui de 1898.

« 21st Century Garden Cities de To-Morrow » établit les 12 principes qui, de l’avis des auteurs et dans diverses combinaisons, constituent une Cité Jardin. Les personnes autant que les paysages sont au cœur de ces hybrides ruraux-urbains.

Le livre peut être commandé via internet : www.lulu.com

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Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA)

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Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA) 

Ce guide technique se veut un outil pratique et détaillé mis à disposition de toutes personnes et organisations qui souhaitent mettre en œuvre un CLT. Il est l’évolution d’un guide initié en 2002 et revu à plusieurs reprises sur base des expériences développées ces vingt-cinq dernières années.

Assez complet, ce manuel vous guide depuis la mise en place d’un CLT à sa concrétisation, en passant par les aspects financiers et légaux liés au leasing du sol et au programme de privatisation du bâti.

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Livret – Participatory budgets in Europe – between efficiency and growing local democracy

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Analyse politique

Participatory budgets in Europe – between efficiency and growing local democracy

par Giovanni Allegretti & Carsten Herzberg (2004)

Plusieurs expériences de budgets participatifs européens (Espagne, Italie, France et Allemagne) reposent sur une volonté de renforcer la démocratie.

Certaines ont une orientation clairement politique, d’autres sont plus orientées vers une dimension sociale, ce qui montre qu’il n’existe pas de modèle universel. Néanmoins, la plupart des budgets participatifs européens proposent de renforcer le principe de subsidiarité pour contribuer à la décentralisation de la prise des décisions et à la diffusion d’une bonne gouvernance…

Mais est-ce que cela peut fonctionner ? L’analyse montre toutes les faiblesses des budgets participatifs européens : une ampleur limitée,  peu de ressources, un manque de volonté politique, une faible participation (particulièrement des personnes les plus défavorisées), des échelles limitées…

Face à tous ces constats, ce document propose des pistes et réflexions pour améliorer la pratique des budgets participatifs en Europe.

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Article – L’implication des classes populaires dans les budgets participatifs

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Inclusion sociale

L’implication des classes populaires dans les budgets participatifs

par Julien Talpin

L’auteur compare trois expériences de budget participatif : l’une à Rome (Municipio XI), l’autre à Séville et la dernière à Morsang-sur-Orge (Paris). Chacune présente des caractéristiques spécifiques en fonction du contexte social et des besoins du territoire, mais aussi de l’objectif visé (favoriser la justice sociale, améliorer la légitimité politique).

Pourtant, en principe, les budgets participatifs ne devraient-ils pas donner davantage de pouvoir aux habitants, surtout aux plus défavorisés, en créant des moments de co-décision ? Et encourager la démocratie et l’inclusion d’acteurs qui généralement ne participent pas ? Les budgets participatifs permettent-ils l’implication des classes populaires et davantage de justice sociale, ou ne servent-ils que d’outils de légitimation des élites politiques en place ?

Cet article apporte une réflexion, parfois critique, sur le futur des budgets participatifs en Europe.

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Livre – Les budgets participatifs en Europe – Des services publics au service du public

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Transferts Sud-Nord

Les budgets participatifs en Europe –  Des services publics au service du public

par Yves Sintomer, Carsten Herzberg, Anja Röcke – La Découverte (2004)

Le succès du budget participatif dans le monde et sa rapide propagation ont soulevé l’intérêt de nombreux chercheurs : s’agit-il d’un bouleversement politique ou d’une mode passagère ? Est-ce un phénomène transitoire ou une mutation de fond ?

Cet ouvrage synthétise une recherche comparative menée par des sociologues autour d’une vingtaine d’expériences de budget participatif en Europe. La première partie présente l’émergence des budgets participatifs en en soulignant les particularités et les traits communs ; il s’en dégage 6 grandes familles ou courants.

La seconde partie aborde une analyse plus transversale, conduisant à des réflexions intéressants sur les effets, les dynamiques et les enjeux des expériences européennes : quels rôles peuvent jouer les budgets participatifs européens ? Comment les services publics peuvent-ils se nourrir de ces pratiques ? …

Livre disponible en librairie

Revue – Budgets Participatifs – édition spéciale

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Presupuestos Participativos – edición especial / Budgets Participatifs –  édition spéciale

La Era Urbana (revue du Programme de Gestion Urbaine) – 2004

Document écrit à plusieurs mains en espagnol, il présente d’abord une analyse méthodologique et des principes des budgets participatifs, soulignant quelques grandes tendances.

Ensuite, une large part est laissée à une quinzaine d’expériences latino-américaines et européennes qui se racontent, chacune, sous un aspect particulier du budget participatif : la participation des enfants, des femmes, des organisations sociales, la problématique de la décentralisation, le logement, l’interculturalité…

Enfin, plusieurs analyses transversales abordent des enjeux tels que la démocratie locale, la transformation des institutions, la pédagogie d’une gestion démocratique, la question fiscale…

Parmi d’autres, quelques tendances apparaissent : école de citoyenneté en Amérique Latine, outil de renforcement de la bonne gouvernance en Europe, mécanisme de réduction de la corruption et d’augmentation de la légitimité…

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Rapport – Budget participatif et finances locales – Document de base

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Panorama d’expériences

Budget participatif et finances locales – Document de base

par Yves Cabannes dans le cadre du réseau Urb-AL n°9 (2003)

Impressionnant travail de compilation de 25 expériences de budget participatif en Amérique Latine et en Europe, ce document est à l’origine de nombreux travaux d’analyse. Il a été réalisé pour le lancement du programme « Budget Participatif et finances locales », financé par le programme Urb-AL de l’Union Européenne; celui-ci a permis la mise en place de plusieurs groupes de travail associant des villes latino-américaines et européennes autour de thématiques spécifiques.

Cet ouvrage développe une analyse transversale des 25 expériences autour de plusieurs dimensions : d’abord une analyse des finances locales ; ensuite, un approfondissement de plusieurs dimensions des budgets participatifs (financière, participative, territoriale et normative). Des acteurs des 25 villes ont été associés à la production des données qui ont servi de base pour cette étude.

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Article – La place des femmes dans le budget participatif de Cotacachi, Equateur

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La place des femmes dans le budget participatif de Cotacachi, Equateur

L’inclusion des femmes autochtones au processus local de budget participatif

Par l’Observatoire pour les Villes Inclusives

L’article met l’accent sur les résultats de cette expérience en termes de gestion économique et budgétaire, mais aussi au niveau des changements culturels et sociaux produits : alphabétisation de la population, développement des capacités des groupes les plus fragilisés et participation de ceux-ci dans le processus de réflexion sur le développent de leur territoire.

Le recours à des techniques de discrimination positive dans le processus a contribué à réduire les formes de marginalisation sociale et économique des personnes les plus des démunies: les indigènes et les femmes. C’est avant tout la volonté politique qui a permis de développer une culture de la participation, de bonnes articulations interinstitutionnelles et la volonté d’investir dans le développement des capacités, la formation et la sensibilisation, non seulement des citoyens, mais surtout des équipes municipales.

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Panorama d’expériences – Hope for democracy – 25 years of participatory budgeting worldwide

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Hope for Democracy” – 25 years of participatory budgeting worldwide

Ouvrage coordonné par Nelson Dias, 2014

Cette publication réunit des analyses de budgets participatifs dans les différents continents. A partir d’une observation des évolutions, une trentaine d’experts de la thématique (chercheurs, militants, partisans du budget participatif et consultants) ont réuni leurs observations dans cet ouvrage qui aborde notamment les raisons de l’importante diffusion de ce dispositif de démocratie participative.

Les contenus sont organisés en trois parties : d’abord, des études comparatives et une approche des différents modèles de budget participatif ; ensuite des analyses des dynamiques régionales ou nationales dans les 5 continents ; et enfin des analyses thématiques en lien avec des publics spécifiques.

Au-delà des avancées du budget participatif, ainsi mises en avant, ce document se veut aussi un appel à l’action pour les institutions, les municipalités et les militants afin de démocratiser la démocratie actuelle.

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Articles – Les budgets participatifs au Pérou, imposés par la loi

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Cadre légal au Pérou

Les budgets participatifs au Pérou, imposés par la loi

 

A partir de deux articles :

  • Peru’s PB: Configuration of powers, opportunities for change, M.A. Hordijk, The Open Urban studies Journal, 2009;
  • An unlikely success of Peru’s top-down PB Experience, Stephanie McNulty, Journal of Public Deliberation, Vol.8, Issue 2, Art. 4, 2012

 

Un Budget Participatif peut-il être efficace s’il est rendu obligatoire par la loi ?

Le Pérou fait partie des rares pays qui, depuis 2003, a inscrit le budget participatif dans sa constitution : il doit être mis en œuvre aux niveaux national, régional et municipal.

L’analyse réalisée dans ces deux articles souligne essentiellement les limites et difficultés du processus péruvien : complexité, non exécution des projets, manque de résultats visibles et « fatigue de la participation » sont autant de faiblesses mises en avant par Mc Nulty.

Hordik, quant à lui, recense les défis suivants: blocages techniques, représentativité très homogène des participants, manque de volonté politique de s’adapter aux changements et attitude réticente des bureaucrates.

Ces deux lectures complémentaires apportent une analyse de l’institutionnalisation d’un cas peu connu de budget participatif. Pourtant, sur le terrain et dans les quartiers, des citoyens tentent de saisir l’opportunité du budget participatif pour se faire entendre des pouvoirs publics.

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Outil de décentralisation – Manuel du budget participatif au Cameroun

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Manuel du budget participatif au Cameroun : concepts, méthodes et outils pour suivre la décentralisation et améliorer la gouvernance locale

Par Jules Dumas NGUEBOU, ASSOAL – 2014

Depuis 2003, des expériences sont en cours au Cameroun. En 2014, on en compte 51 réparties dans les 10 régions du pays.

Le document replace le budget participatif comme outil de la décentralisation, en cours au Cameroun depuis la constitution de 1996. L’analyse du contexte et des budgets publics permet de replacer le budget participatif dans une démarche de gouvernance locale

Pour la mise en place d’un budget participatif, le manuel souligne l’importance du plaidoyer, l’identification d’un cas pratique, puis la nécessité d’arrêtés municipaux, de la formation de comités de coordination et d’animation… avant de réaliser les différentes étapes du cycle du budget participatif. On y trouve des informations sur les mécanismes de contrôle testés au Cameroun (voir notamment la partie dédiée au comité d’animation et développement et à l’observatoire des services publics).

Enfin, le document aborde le rôle de la médiation comme une fonction essentielle du processus : 14 fonctions y sont précisées, en mettant l’accent sur l’attitude et en proposant des techniques d’animation, ainsi que des techniques de plaidoyer et lobbying.

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Un budget public réellement participatif, est-ce possible en Belgique ?

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Et si on décidait l’utilisation du budget de la commune avec la population et les pouvoirs publics... tel est le défi que se sont lancé plusieurs communes, un peu partout dans le monde. Parfois, ce sont les élus qui ont choisi de s’y engager, parfois ils y sont arrivés grâce à une importante mobilisation de la société civile.

Mettre en pratique une autre façon de construire des choix politiques, en les réfléchissant à partir des habitants, et parfois plus spécifiquement des jeunes ou des enfants. Oser changer les règles qui amènent à prendre des décisions concernant les ressources publiques, c’est aussi un des enjeux des budgets participatifs.

Ce document, en repartant des premières expériences en Amérique Latine et des différentes étapes de sa mise en œuvre, présente une diversité de pra- tiques. Il montre tout l’intérêt de poser des choix collectifs sur l’utilisation de l’argent public, dans une perspective de transparence et avec une nouvelle manière de repenser les liens entre élus politiques et population.