Le budget citoyen de la commune d’Olne

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Soucieux d’intégrer davantage les citoyens dans la conduite du projet de leur commune, la Commune d’Olne a montré son intérêt pour les dynamiques de budget participatif. En 2017, elle a lancé un projet-pilote pour sensibiliser les citoyens à la question des finances publiques et leur permettre de s’essayer à la gestion d’un budget citoyen, selon les mêmes modalités que les élus.

Dans un premier temps, une séance publique de présentation du budget 2017 a été réalisée par l’échevin des finances et de l’échevin de la participation citoyenne. Ceux-ci ont également répondu à une série de questions posées par les citoyens.

Dans un deuxième temps, Periferia est intervenue pour aider l’assemblée citoyenne à définir une priorité de travail et construire des critères pour mettre en place des réalisations en lien. La priorité définie en 2017 était celle du soutien à apporter à l’agriculture locale, un thème pour lequel 0% du budget communal n’est investi alors que 70% du territoire de la commune y est consacré.

Par la suite, une dizaine d’ateliers ont été animés pour penser et construire des actions autour de cet enjeu. Trois dimensions ont été abordées :

  • l’information des citoyens sur ce qui existe en matière de production locale
  • la rencontre et l’échange entre les consommateurs et les producteurs
  • la vente et distribution de ces produits locaux.

Au cours de ces ateliers les citoyens ont imaginé des actions, définis les moyens nécessaires et critère à intégrer dans les marchés publics, analysé les offres reçues, pensé des stratégies, organisé l’inauguration ; le tout en se frottant aux réalités des élus, des procédures légales mais aussi à la réalité et aux intérêts des producteurs locaux.

Etude – Is a community land trust the best model for achieving your organization’s goals ? Community Land Trust performance in different housing markets

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Etude – Is a community land trust the best model for achieving your organization’s goals ?

Community Land Trust performance in different housing markets

Cette étude a été réalisée en analysant 3 expériences de Community Land Trust de différentes tailles : Madison, Boston et Burlington. L’objectif est d’aider les organisations civiles et les pouvoirs publics locaux à tenir compte de l’utilisation potentielle du modèle de Community Land Trust pour la création de logements accessibles et travailler au (re)développement local. Les études de cas montrent comment le CLT a été utilisé dans les régions où le coût du logement a considérablement augmenté. Le rapport fournit également des exemples de l’utilisation de CLT pour faciliter le développement local.

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Rapport – Le foncier au service d’un accès solidaire au logement – Retour sur l’expérience des Community Land Trus

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Rapport – Le foncier au service d’un accès solidaire au logement

Retour sur l’expérience des Community Land Trust

Ce powerpoint a été présenté lors d’une rencontre organisée par l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France en juin 2013.

Il présente dans sa première partie, une analyse détaillée et technique du modèle CLT ainsi qu’une mise en perspective au regard d’outils juridiques et législatifs français.

La deuxième partie présente l’état des lieux du CLT bruxellois et de ses perspectives après 6 mois d’existence officielle.

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Rapport : Dissociation de la propriété du sol et du logement. Transposition des pratiques des Community Land Trusts aux activités de l’établissement public foncier d’Île de France

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Rapport : Dissociation de la propriété du sol et du logement. Transposition des pratiques des Community Land Trusts aux activités de l’établissement public foncier d’Île de France


Cette étude analyse la « transposition des pratiques des Community Land Trusts aux activités de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France». Elle s’organise en deux parties.

La première revient sur le modèle du CLT en mettant l’accent sur les dimensions juridiques, économiques et  de gouvernance de son fonctionnement, qu’elle resitue dans plusieurs théories juridiques et économiques, illustrées à travers l’exemple du Champlain Housing Trust de la ville de Burlington.

La seconde partie démontre que ces dispositifs juridiques et les approches de la propriété qui sous-tendent le modèle du CLT ne sont pas étrangers à la France et à son droit. Pour ce faire, le rapport fait un état des lieux des recherches et études menées en France sur la dissociation et le fractionnement de la propriété. L’idée étant d’avoir une vue d’ensemble des pratiques qui pourront constituer à terme un terreau favorable à la transposition du modèle du Community Land Trust en France.

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Publication – Community Land Trust : Stapstenen tussen huur en koop (Community Land Trust : des étapes entre location et achat)

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Publication – Community Land Trust : Stapstenen tussen huur en koop (Community Land Trust : des étapes entre location et achat)

La dynamique naissante de CLT en Belgique mais aussi dans d’autres pays d’Europe continentale a conduit en 2013 à deux journées de colloque à Gand et à Bruxelles dont ce livre est le rapport.

Des orateurs venus des Etats-Unis, du Royaume-Uni, de France, de Suisse et de Belgique se sont réunis pour mener une réflexion sur les possibilités qu’offre le modèle de CLT et ces différentes formes existantes. Ce document n’est pas seulement un rapport mais se veut une référence pour ceux qui veulent passer à l’action, qui veulent transmettre leur enthousiasme, qui veulent mobiliser et convaincre. En bref, ce livre a pour ambition de montrer que le CLT peut avoir un intérêt pour chaque commune.

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Etude de faisabilité des Community Land Trust en Région bruxelloise

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Etude de faisabilité des Community Land Trust en Région bruxelloise

En 2011 et 2012, une étude de transférabilité du modèle de Community Land Trust américain en Belgique a été demandée par le secrétaire d’état en charge du logement social en Région de Bruxelles-Capitale. Ce rapport est la synthèse de cette étude.

Dans un premier temps, il présente le modèle tel qu’il a été développé aux États-Unis, et revient sur sa pertinence pour la Région bruxelloise.

Ils exposent ensuite des solutions et recommandations pour la constitution d’un Community Land Trust régional bruxellois :

 

  • quelle formule juridique utiliser pour séparer la propriété du sol  de  la  propriété  du  bâti ?
  • Comment  et  avec  quels  partenaires  développer  les  premières opérations immobilière ?
  • Quelle forme juridique choisir ?
  • Comment gérer le Trust ?
  • Quels moyens financiers sont nécessaires ?

Ce rapport se clôture par la présentation d’études de cas et par un résumé des recommandations pour la constitution du Trust.

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Publication – Proof of concept : Community Land Trust

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Publication – Proof of concept : Community Land Trust

Ce rapport de la « Community Finance Solutions » est un témoignage de leur travail de pionnier sur el Community Land Trust au cours de la dernière décennie. Le rapport est aussi un témoignage des formidables réalisations des communautés elles-mêmes qui ont souvent fait face à de grandes difficultés pour mettre en place des CLT et construire des maisons et d’autres espaces communautaires au profit de la population locale et en garantir à l’accès abordables à perpétuité.

Ce rapport vise à examiner et à quantifier les progrès réalisés par les Community Land Trust après qu’un nombre important de logements sont présents sur le terrain. Grâce à l’éclairage des études de cas, il se penche également sur les leçons apprises de ces expériences.

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts

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Publication – The City–CLT Partnership : Municipal Support for Community Land Trusts 

Bien que les Community Land Trust existent depuis les années 1970, leur nombre a considérablement augmenté au cours des années ’90 grâce au soutien des gouvernements locaux. Parmi d’autres réalisations, ces partenariats public-privé ont contribué à agrandir le parc de logements accessibles de manière permanente à la propriété pour des ménages en difficulté. Ce rapport est destiné à fournir des conseils aux responsables locaux sur les moyens les plus efficaces d’investir dans des startups CLT, des projets, et opérations pour atteindre ce but.

La série « Policy Focus Report» est publiée par l’Institut Lincoln de la politique foncière concernant des questions de politique publique en lien avec l’utilisation des terres, les marchés fonciers et l’impôt foncier. Chaque rapport est conçu pour combler le fossé entre la théorie et la pratique en combinant des résultats de recherche, des études de cas et les contributions de chercheurs dans une variété de disciplines universitaires et de professionnels, de responsables locaux et de citoyens dans diverses communautés.

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

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Manifeste – 21st Century Garden Cities de To-Morrow : A manifesto

En 1898 a été publié, « Les cités jardins de demain – une voie pacifique pour une réforme ».

L’impact de ce livre a conduit à la création de la première Cité Jardin de Letchworth (UK).

Plus récemment, l’un des précédents maires de Letchworth, Philip Ross, a rejoint le planificateur et professeur d’urbanisme Yves Cabannes pour écrire ce livre qui est une mise à jour du 21e siècle de celui de 1898.

« 21st Century Garden Cities de To-Morrow » établit les 12 principes qui, de l’avis des auteurs et dans diverses combinaisons, constituent une Cité Jardin. Les personnes autant que les paysages sont au cœur de ces hybrides ruraux-urbains.

Le livre peut être commandé via internet : www.lulu.com

Accès à la table des matières du livre : cliquez ici

Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA)

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Manuel – The CLT Technical Manual (National Community Land Trust Network USA) 

Ce guide technique se veut un outil pratique et détaillé mis à disposition de toutes personnes et organisations qui souhaitent mettre en œuvre un CLT. Il est l’évolution d’un guide initié en 2002 et revu à plusieurs reprises sur base des expériences développées ces vingt-cinq dernières années.

Assez complet, ce manuel vous guide depuis la mise en place d’un CLT à sa concrétisation, en passant par les aspects financiers et légaux liés au leasing du sol et au programme de privatisation du bâti.

Pour avoir accès au document : cliquez ici

Charte – Lyvennet Community Trust – Cumbria UK – Setting the Scene

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Charte – Lyvennet Community Trust – Cumbria UK

Setting the Scene

Le « Lyvennet Community Trust » est un CLT qui s’est développé en zone rurale en Angleterre. Le document date de 2010, moment où le CLT va réellement se lancer après avoir mener une étude territoriale participative sur l’ensemble du district de Cumbria. Ce document témoigne d’un moment clef dans le processus de développement du CLT puisqu’il est établit après l’installation d’un comité de gestion qui a travailler sur un plan stratégique.

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Charte – Declaration of Community Rights

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Charte – Declaration of Community Rights

Cette déclaration a été établie par les habitants du quartier de Dudley à Boston (USA), là où s’est développé le Community Land Trust « Dudley Neigborhood Initiative ». Les habitants de ce quartier très pauvre et délaissé depuis des années ont pris leur avenir en main et on créé un mouvement intégrant l’ensemble des communautés présentes dans le quartier. C’est ensemble qu’ils ont établi la charte des droits de la Communauté qui montre leur volonté de récupérer leurs droits élémentaires et leur rôle de citoyens engagés dans le futur de leur quartier.

Accès à la déclaration en Anglais et français : cliquez ici

Enquête – A Promise in the Heart of Boston

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Enquête – A Promise in the Heart of Boston

Portraits of the Dudley Village Campus

Ce document d’enquête montre comment, à Boston, le Dudley Street Neighborhood Initiative (CLT) a développé une stratégie pour relancer toute la communauté en s’attachant au développement de scolaire. Cette stratégie, « The Boston Promise Initiative », est conçue pour tirer parti des forces et des atouts déjà existants dans la communauté locale, à savoir les résidents pour développer un « village » où les enfants sont entourés par les adultes dans un environnement d’apprentissage continu. Le fondement de cette vision est construit sur cinq buts pour le l’évolution de toute la communauté :

 

 

  1. Des familles fortes et saines
  2. Les enfants entrant à l’école et prêts à réussir
  3. Des étudiants et des écoles qui réussissent
  4. Etudes secondaires complètes et préparation à la vie active
  5. Des collectivités dynamiques et prospères de résidents en lien

Cette enquête montre la logique de développement local qui est au cœur du modèle de Community Land Trust et comment elle est mise en œuvre sur base des besoins et ressources des résidents et avec les résidents.

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Publication – Les Community Land Trust. Un bon terrain d’entente ?

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Les Community Land Trust. Un bon terrain d’entente ?

Ce document présente de manière synthétique le modèle de Community Land Trust. Il donne un aperçu historique pou ensuite expliquer chaque éléments caractéristique de modèle dont le principe de séparation de la propriété du sol et du bâti. Il présente de manière didactique le système d’accès à la propriété à un prix inférieur à celui du marcher ainsi que le levier anti-spéculatif qui y est lié lors des reventes.

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Manuel d’anti-spéculation immobilière – Une introduction aux fiducies foncières communautaires

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Manuel d’anti-spéculation immobilière : Une introduction aux fiducies foncières communautaires

Pour pallier aux effets néfastes d’un système spéculatif en matière de droit au logement et d’accès à la terre, le modèle des fiducies foncières communautaires (FFC) (interprétation en français de Community Land Trust) constitue une réponse novatrice. Elle puise ses fondements dans de multiples traditions où la terre est vue comme une ressource commune à partager, un héritage collectif, détenu par celles et ceux qui veulent y vivre et l’utiliser.

« Le manuel d’antispéculation immobilière » reprend une série de textes essentiellement tirés de la « bible » en matière de FFC qu’est le « Community Land Trust Reader », écrite sous la direction de John Emmeus Davis. Ce manuel met en lumière ces influences qui ont inspiré et défini ce concept de CLT : des expériences aussi diverses que les Cités-jardins en Angleterre, les villages Gramdam en Inde et le mouvement pour les droits civiques dans le sud des États-Unis.

Le document ci-présenté donne un rapide aperçu du contenu du livre, qui est disponible à la vente via internet (ecosociete.org).

Pour accéder au document : cliquez ici

Brochure – Quatre années de décisions collectives

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L’expérience du quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique

Quatre années de décisions collectives

Par l’association Maks, la Maison de Quartier et Periferia – 2015

Ce journal a été réalisé au terme de 4 années d’une expérience de « budget participatif » au sein d’un quartier. Il constitue une synthèse des grandes étapes qui ont forgé cette dynamique et l’ont fait évoluer.

Il revient d’abord sur le contexte qui a conduit à la mise en place de ce fonds participatif et la philosophie qu’il poursuivait. Il présente les principales lignes du mode de fonctionnement, défini par les habitants et largement inspiré des principes du budget participatif. Il propose enfin un panorama d’une quarantaine de projets proposés et réalisés par les habitants.

Il s’agit d’un aperçu d’une initiative très locale, dont on sent tout l’enthousiasme et l’énergie qu’elle a généré chez les citoyens et dans le quartier.

Pour avoir accès au document : cliquez ici

Pour revenir sur les débuts de l’expérience, voir le livret « Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public »,  téléchargeable ici.

Vidéo – Le budget participatif des lycées

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Expériences dans les lycées du Nord Pas de Calais, France

Le budget participatif des lycées

par la Région Nord-Pas-de-Calais, 2012

Éduquer à la citoyenneté, rendre l’action publique plus efficace et renfoncer le dialogue dans les établissements sont les trois principaux objectifs du Budget Participatif des Lycées en région Nord-Pas-de-Calais. Lancé par une élue écolo, le projet existe depuis 2010. Tous les lycéens, la communauté éducative, les parents des élèves et les professeurs peuvent participer en proposant des projets pour l’amélioration du cadre de vie de leur lycée. Il s’agit d’une nouvelle manière d’allouer une partie du budget d’investissement de la Région, à partir d’un débat entre tous les membres de la communauté du lycée.

En donnant la parole aux lycéens et à toute la communauté éducative, le Budget Participatif des Lycées est un véritable exercice de citoyenneté qui nécessite de réfléchir, proposer, argumenter et débattre. Un processus qui se déroule sur deux ans : la première année dédiée à la réflexion collective et à l’élaboration/préparation des projets ; la deuxième année consacrée à la réalisation des projets.

Cette vidéo, réalisée par la Région, raconte cette démarche à partir des intentions des élus politiques et en montre quelques étapes et facettes.

Pour avoir accès au document : visionnable ici

 

Livret – Du rêve à l’action collective

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L’expérience au Relais Social de Charleroi, Belgique

Du rêve à l’action collective

par les collectifs citoyens et l’équipe du Relais Social – Capacitation Citoyenne, 2006

 » Avant, quand un SDF avait une idée, comme celle du Pont en Fête (fête organisée par les personnes qui font la manche et qui veulent rendre la monnaie de la pièce aux passants), les travailleurs disaient “quelle belle idée”, mais il n’était pas possible de passer à l’action ! Maintenant, grâce aux Budgets Participatifs, on peut réaliser ses rêves d’actions collectives.  »

Une dizaine de collectifs citoyens, tous frappés par la précarité, racontent comment les budgets participatifs du Relais Social leur ont permis de mettre en oeuvre des projets qu’ils n’envisageaient même pas! Mais il ne s’agit pas simplement d’un fonds disponible pour des projets citoyens, on discute aussi les règles d’attribution, les modalités pour construire un projet et le défendre.

La rédaction du livret est devenu pour les collectifs l’occasion de remettre à plat l’histoire de ces budgets participatifs, d’en présenter les étapes et d’en questionner plusieurs aspects. Avec, pour toile de fond, l’envie de dire que c’est possible et que d’autres peuvent s’en inspirer.

Pour avoir accès au document : consultable ici