Synthèse – 7 Key characteristic of CLTs Rational & Variation
En Trois page, John Davis du Burlington Associates présente sept caractéristiques clefs des Community Land Trust
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VIDEO – Le Community Land Trust bruxellois
Une terre partagée pour un habitat responsable
En 3 minutes et demi, découvrez grâce à ce film d’animation le modèle de Community Land Trust dans son application pour le Région de Bruxelles Capitale.
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Les Community Land Trust. Un bon terrain d’entente ?
Ce document présente de manière synthétique le modèle de Community Land Trust. Il donne un aperçu historique pou ensuite expliquer chaque éléments caractéristique de modèle dont le principe de séparation de la propriété du sol et du bâti. Il présente de manière didactique le système d’accès à la propriété à un prix inférieur à celui du marcher ainsi que le levier anti-spéculatif qui y est lié lors des reventes.
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Manuel d’anti-spéculation immobilière : Une introduction aux fiducies foncières communautaires
Pour pallier aux effets néfastes d’un système spéculatif en matière de droit au logement et d’accès à la terre, le modèle des fiducies foncières communautaires (FFC) (interprétation en français de Community Land Trust) constitue une réponse novatrice. Elle puise ses fondements dans de multiples traditions où la terre est vue comme une ressource commune à partager, un héritage collectif, détenu par celles et ceux qui veulent y vivre et l’utiliser.
« Le manuel d’antispéculation immobilière » reprend une série de textes essentiellement tirés de la « bible » en matière de FFC qu’est le « Community Land Trust Reader », écrite sous la direction de John Emmeus Davis. Ce manuel met en lumière ces influences qui ont inspiré et défini ce concept de CLT : des expériences aussi diverses que les Cités-jardins en Angleterre, les villages Gramdam en Inde et le mouvement pour les droits civiques dans le sud des États-Unis.
Le document ci-présenté donne un rapide aperçu du contenu du livre, qui est disponible à la vente via internet (ecosociete.org).
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L’expérience du quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique
Quatre années de décisions collectives
Par l’association Maks, la Maison de Quartier et Periferia – 2015
Ce journal a été réalisé au terme de 4 années d’une expérience de « budget participatif » au sein d’un quartier. Il constitue une synthèse des grandes étapes qui ont forgé cette dynamique et l’ont fait évoluer.
Il revient d’abord sur le contexte qui a conduit à la mise en place de ce fonds participatif et la philosophie qu’il poursuivait. Il présente les principales lignes du mode de fonctionnement, défini par les habitants et largement inspiré des principes du budget participatif. Il propose enfin un panorama d’une quarantaine de projets proposés et réalisés par les habitants.
Il s’agit d’un aperçu d’une initiative très locale, dont on sent tout l’enthousiasme et l’énergie qu’elle a généré chez les citoyens et dans le quartier.
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Pour revenir sur les débuts de l’expérience, voir le livret « Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public », téléchargeable ici.
Expériences dans les lycées du Nord Pas de Calais, France
Le budget participatif des lycées
par la Région Nord-Pas-de-Calais, 2012
Éduquer à la citoyenneté, rendre l’action publique plus efficace et renfoncer le dialogue dans les établissements sont les trois principaux objectifs du Budget Participatif des Lycées en région Nord-Pas-de-Calais. Lancé par une élue écolo, le projet existe depuis 2010. Tous les lycéens, la communauté éducative, les parents des élèves et les professeurs peuvent participer en proposant des projets pour l’amélioration du cadre de vie de leur lycée. Il s’agit d’une nouvelle manière d’allouer une partie du budget d’investissement de la Région, à partir d’un débat entre tous les membres de la communauté du lycée.
En donnant la parole aux lycéens et à toute la communauté éducative, le Budget Participatif des Lycées est un véritable exercice de citoyenneté qui nécessite de réfléchir, proposer, argumenter et débattre. Un processus qui se déroule sur deux ans : la première année dédiée à la réflexion collective et à l’élaboration/préparation des projets ; la deuxième année consacrée à la réalisation des projets.
Cette vidéo, réalisée par la Région, raconte cette démarche à partir des intentions des élus politiques et en montre quelques étapes et facettes.
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L’expérience au Relais Social de Charleroi, Belgique
Du rêve à l’action collective
par les collectifs citoyens et l’équipe du Relais Social – Capacitation Citoyenne, 2006
» Avant, quand un SDF avait une idée, comme celle du Pont en Fête (fête organisée par les personnes qui font la manche et qui veulent rendre la monnaie de la pièce aux passants), les travailleurs disaient “quelle belle idée”, mais il n’était pas possible de passer à l’action ! Maintenant, grâce aux Budgets Participatifs, on peut réaliser ses rêves d’actions collectives. »
Une dizaine de collectifs citoyens, tous frappés par la précarité, racontent comment les budgets participatifs du Relais Social leur ont permis de mettre en oeuvre des projets qu’ils n’envisageaient même pas! Mais il ne s’agit pas simplement d’un fonds disponible pour des projets citoyens, on discute aussi les règles d’attribution, les modalités pour construire un projet et le défendre.
La rédaction du livret est devenu pour les collectifs l’occasion de remettre à plat l’histoire de ces budgets participatifs, d’en présenter les étapes et d’en questionner plusieurs aspects. Avec, pour toile de fond, l’envie de dire que c’est possible et que d’autres peuvent s’en inspirer.
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L’expérience dans le quartier de Scheut, Anderlecht, Belgique
Ensemble, décidons l’utilisation de l’argent public
par des habitants et acteurs du quartier – Capacitation Citoyenne, 2012
« Le Budget Participatif, il est beau justement parce qu’il permet de dévoiler des projets qui ne sont pas pensés par des professionnels et qui du coup sont pensés autrement. » « Il y a des quartiers qui s’ennuient. Ici, ça bouge, les gens sortent de chez eux. » « Mais faire ce livret, c’est aussi se donner les moyens pour impliquer les élus politiques et leur montrer comment faire. » « Ça va montrer la solidarité et une autre manière de prendre les décisions. »
Le livret, co-rédigé avec les participants du Budget Participatif de Scheut – habitants, associations et techniciens administratifs – revient sur l’histoire de la mise en place de ce dispositif. Il raconte son origine, le souci commun des habitants de pouvoir s’impliquer plus facilement dans le quartier. Il revient sur le processus qui a permis sa mise en place, puis son évolution au fil des appels à propositions. Il aborde enfin les modifications majeures qui y sont survenues lors de l’assemblée annuelle du Budget Participatif, au cours de laquelle le règlement et le mode de fonctionnement du Budget Participatif ont été évalués et modifiés. Au fil de ces avancées, le groupe est revenu sur les grands questionnements qu’il a rencontrés, ainsi que sur les erreurs commises, pour mettre en avant les propositions d’ajustement. Les dimensions multiples du projet ont ainsi pu être explorées.
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L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur
Cotacachi, l’unité dans la diversité
par Rodrigo Saez Ramirez pour le collectif DRD (Démocratiser Radicalement la Démocratie)
« Quand il y a la volonté, on peut faire les choses, non ? Ils ne décident plus depuis le haut, maintenant les choses se décident de façon horizontale. Ce n’est plus une pyramide où il y a le chef en haut et ceux qui reçoivent les ordres en bas. Ici, à Cotacachi, tout se fait en communion d’idées. La mairie ne peut décider seule! Et nous non plus, ni les organisations, ne pouvons pas décider seuls. On décide tous ensemble du bien être de notre territoire. »
Le film témoigne d’abord d’une expérience multi-ethnique et pluri-culturelle, mais aussi d’une démocratie directe et « radicale » où les citoyens peuvent délibérer sur la totalité des ressources de la ville.
Une expérience où les citoyens, les organisions et les politiques luttent ensemble pour défendre leur territoire, leur patrimoine et leurs valeurs pour construire une société plus équitable.
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L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur
El presupuesto participativo en Cotacachi: democratico, equitativo, solidario, transparente, eficiente / Le budget participatif à Cotacachi: démocratique, équitable, solidaire, transparent, efficient
Par la municipalité de Cotacachi
Un livret en espagnol, simple et imagé, avec une explication très claire du fonctionnement du budget participatif à Cotacachi, en Equateur. De nombreux dessins qui racontent les étapes du processus ainsi que les résultats concrets obtenus en font quasi une bande dessinée à destination du grand public.
Parce qu’il a donné l’occasion aux habitants d’exercer réellement leurs droits et responsabilités, le budget participatif de Cotachachi a renforcé les capacités des citoyens et des groupes organisés en développant leur conscience collective et en les transformant de simples observateurs à promoteurs actifs de leur quartier et de leur canton.
Ce livret montre les spécificités de la démarche : un processus pas seulement participatif, mais surtout inclusif et démocratique. La notion d’inclusion y est particulièrement présente puisque de nombreux acteurs du canton, souvent discrminés, n’avaient pas l’habitude de participer (comme les indigènes, les femmes, la population analphabète).
L’expérience du canton de Cotacachi, Equateur
Manual del presupuesto participativo de Cotacachi / Manuel du budget participatif de Cotacachi
par la municipalité de Cotacachi, 2005
Même s’il porte le nom de manuel, ce document en espagnol est avant tout une déclaration politique de la municipalité de Cotacachi qui affirme sa volonté de s’engager dans un processus de co-décision et co-gestion de l’argent public avec tous les citoyens du canton. Mais pas dans n’importe quel contexte… puisque Cotacachi est caractérisé par une population majoritairement indigène.
La distribution équitable et solidaire des ressources est le maître-mot de la démarche de Cotacachi qui en fait une référence exceptionnelle. Le document débute en soulignant les principes du budget participatif, puis présente le cycle de mise en oeuvre avec toutes ces étapes, illustrées par de nombreuses photos. Il propose une partie réflexive et analytique de la démarche.
Cet ouvrage transmet une intense communion d’intention entre les citoyens et les représentants politiques de Cotachachi, motivés à agir pour le bien-être commun. La volonté politique est claire : non seulement transformer la réalité, mais aussi donner la voix aux citoyens pour qu’ils puissent délibérer collectivement à partir de leurs vrais besoins.
L’expérience de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal à Montréal, Canada
Démocratiser la ville
par Luc Rabouin – Lux Editeur, 2009
Inspiré par l’expérience brésilienne, un premier arrondissement de Montréal, le Plateau-Mont-Royal, expérimente le budget participatif. D’abord, sous la forme d’un processus limité qui donne un peu de pouvoir de décision aux habitants, puis qui au fur et à mesure évolue grâce à la force des mouvements de la société civile.
Ce livre présente une analyse lucide des défis de la démocratie représentative et propose une réponse au travers des processus participatifs et délibératifs, en soulignant la nécessité d’un engagement des citoyens et d’une volonté politique.
Luc Rabouin, directeur du Centre d’Ecologie Urbaine de Montréal, offre avec ce livre un guide pour la mise en oeuvre d’un budget participatif dans les arrondissements de Montréal, avec le but de diffuser cette pratique, un arrondissement à la fois !
Livre disponible en librairie
L’expérience de Porto Alegre, Brésil – Le point de vue de journalistes
La ville est à nous
par Sagacités, n°319 (2000)
Dans ce reportage VHS, réalisé en 2000, Maria, João, Sergio et d’autres conseillers du Budget participatif – citoyens des quartiers pauvres de Porto Alegre – racontent comment ils se sont engagés dans cette démarche pour améliorer leur quartier, leur ville, leur vie. Ils nous racontent leur histoire, leurs luttes, leurs espoirs, les résultats.
Porto Alegre est présenté ici comme un exemple extraordinaire où les habitants gèrent vraiment leur commune à travers le budget participatif. Un exemple sans précédent de démocratie participative, une leçon de citoyenneté que nous donne un pays du Sud. Un lent processus de délibération, une tentative de rendre la démocratie plus démocratique, en dépassant les limites de la représentativité et en construisant une démarche où les citoyens décident et contrôlent le budget de la ville, les choix d’investissement et donc les orientations politiques.
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L’expérience de Porto Alegre, Brésil – Le point de vue de chercheurs
Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie
par Marion Gret et Yves Sintomer – La Découverte, 2002
Des chercheurs analysent l’expérience démocratique, unique en son genre, de Porte Alegre qui devient la capitale du mouvement altermondialiste. C’est là que commence la lutte contre la mondialisation néolibérale en expérimentant une tentative de radicalisation de la démocratie.
Basé sur des critères de justice sociale, d’éducation populaire et d’inclusion des personnes généralement exclues, le budget participatif de Porto Alegre esquisse une nouvelle division des pouvoirs où les habitants peuvent, grâce au débat collectif, délibérer sur les politiques publiques.
Une démarche clairement orientée vers la démocratie participative, décrite par les auteurs avec une analyse très claire des éléments historiques et politiques.
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L’expérience de Porto Alegre, Brésil
Le point de vue d’anciens conseillers de la société civile
Les voix de la démocratie – Vivre le Budget Participatif
par Solidariedade – FPH/Sillepse, 2003
Témoignages, débats collectifs et photos des processus de démocratie directe expérimentés à Porto Alegre grâce au budget participatif… tels sont les ingrédients de ce livre élaboré par plusieurs anciens conseillers du budget participatif, issus des différents quartiers de la ville.
Ici, ce sont les voix des habitants qui permettent de percevoir la force du mouvement populaire avant et pendant le processus à Porto Alegre. L’engagement actif des citoyens et la solidarité entre les habitants ont permis cette impressionnante dynamique de délibération collective qui a provoqué une véritable inversion des priorités et des choix politiques.
Et au final, plusieurs changements: des améliorations concrètes dans la ville, mais aussi une prise de conscience de chaque individu : « Chacun se sent une nouvelle responsabilité, le sentiment d’être un peu patron de sa ville, la certitude d’avoir un rôle social à jouer en tant qu’agent du changement ».
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L’expérience de Porto Alegre, Brésil – Le point de vue de l’équipe municipale
Quand les habitants gèrent vraiment leur ville
par Tarso Genro & Ubiratan de Souza – FPH, 1998
L’équipe de la municipalité de Porto Alegre présente le budget participatif comme un outil de co-construction des choix politiques à partir d’opinions indépendantes et de la diffusion d’informations sur toutes les questions publiques de la ville.
À Porto Alegre, en effet, les citoyens discutent, décident et contrôlent les choix budgétaires avec l’appui des services et du maire de la ville.
Grâce à la démocratisation des décisions, Porto Alegre montre que sa démarche novatrice peut donner une véritable voix aux citoyens et qu’ici aussi, le Nord a beaucoup à apprendre du Sud.
Même si cet ouvrage date du début de cette expérience emblématique (qui n’existe plus aujourd’hui sous cette forme à Porto Alegre), il reste fondamental en tant qu’affirmation du parti pris par l’équipe municipale de l’époque.
Livre disponible en librairie
Expériences allemandes
Participatory Budgeting in Germany: Citizens as Consultants / Budget participatif en Allemagne : des citoyens consultants
Par Michelle Anna Ruesch (Zebralog), Mandy Wagner (Engagement Global) – 2013
Le premier budget participatif en Allemagne date de 1998. A partir de 2004 il se diffuse plus largement et compte actuellement une centaine d’expériences locales.
Très différentes du modèle de Porto Alegre, les expériences allemandes n’ont pas pour but la répartition des richesses et la justice sociale. Par le biais de la participation, elles visent la modernisation du système administratif et cherchent à mettre les gouvernements locaux davantage à l’écoute des citoyens. Face au désintérêt des citoyens et au taux d’abstentionnisme, il s’agit de ne pas laisser les questions budgétaires entre les seuls décideurs et spécialistes.
Dans la pratique, les expériences allemandes se traduisent par de l’information sur les budgets publics pour les rendre plus compréhensibles et par l’émergence de propositions des citoyens. En ayant largement recours à Internet, il s’agit aussi des les consulter sur des propositions, y compris sur des mesures de réduction de dépenses. Ensuite les élus rendent compte de leur choix, puisqu’il s’agit d’une démarche consultative, les décisions finales étant prises par le conseil municipal.
L’Allemagne se présente donc comme un cas très particulier du budget participatif, ses participants insistant sur un « processus d’apprentissage » important.
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Expériences en Côte d’Ivoire – Un outil au service du développement
Par Gaël Gellé, 2014
Pour aider les populations à reprendre en main le destin de leur commune et améliorer leurs conditions de vie, le budget participatif est lancé en 2014 dans 5 communes pilotes avec l’appui du Ministère d’Etat et de l’USAID.
Le point de départ : les municipalités vivent dans des conditions de vie difficiles, notamment au niveau du manque d’eau et d’électricité, du délabrement des infrastructures routières, des ordures dans la rue, etc. Dans ce contexte, les réalisations faites par les communes étaient souvent en décalage par rapport aux attentes des habitants et ceux-ci perdaient de plus en plus confiance en leurs élus.
Les premières expériences de budget participatif ont permis d’organiser des consultations communautaires dans les quartiers pour identifier les priorités, de former des citoyens à l’audit social pour évaluer la réalisation et la qualité des investissements et de concevoir des formes de recadrage budgétaire des communes.
Une manière de lutter contre la corruption et de rendre efficace l’utilisation des ressources publiques, grâce à l’implication de la population qui, au côté des pouvoirs publics, affirme « on se sent concerné ».
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L’expérience de Grenoble, France
Comprendre le budget participatif de Grenoble
Par Learning to count, 2015
2015 a été la première année du budget participatif à Grenoble. Il vise l’émergence de projets par les citoyens : à partir des idées et besoins des citoyens (±150 projets), l’organisation de la Ruche consiste à sélectionner collectivement des projets prioritaires (±30 projets). Ils sont ensuite travaillés par les services municipaux, avant d’être soumis à un vote plus massif. En 2015, 9 projets ont été retenus.
Dans la vidéo les citoyens soulignent les défis et leurs apprentissages : découvrir que leur idée recueille l’appui d’autres ; arriver à présenter son idée en 1 minute, et donc bien communiquer ; faire campagne pour faire voter son projet…
Un processus encore en construction puisque son analyse dit : il faut continuer et élargir la participation.
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L’actualité de la démarche est disponible sur le site de la Ville de Grenoble : y accéder ici
L’exemple portugais - Une révolution douce
Par Pierre Stoeber et Giovanni Allegretti, 2015
Explications et témoignages à plusieurs voix (chercheurs, élus, fonctionnaires et citoyens) autour d’un processus qui cherche à enrichir la démocratie représentative.
Mais, qu’est-ce que le Budget Participatif ? Quel rapport a-t-il avec la démocratie représentative ? Qu’en est-il dans un contexte de crise ? Quel impact des politiques d’austérité?... et de nombreuses autres questions développées à partir de la recherche-action menée de 2010 à 2013 par le CES de l’université de Coimbra au Portugal.
Le documentaire aide à y voir plus clair sur ce qu’est un Budget Participatif, ses avantages, mais aussi ses faiblesses et ses défis. Il présente les expériences portugaises, où le Budget Participatif a été conçu comme un instrument de décentralisation pour rapprocher le gouvernement des citoyens et rompre avec un système politiques d’assistanat.
Des références sont aussi faites à d’autres expériences significatives: Séville en Espagne, Medellin en Colombie, Fortaleza et Recife au Brésil, Madagascar…
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